Conditions générales de vente

1. Portée

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les relations commerciales entre Le 12ème Maillot (ci-après « nous ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant effectuer un achat sur le site www.le12ememaillot.com. Toute commande passée sur notre site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site web www.le12ememaillot.com, sous réserve de disponibilité des stocks. Chaque produit est accompagné d'une description précise préparée par Le 12ème Maillot.

  • Photographies : Les images et photographies des produits sont fournies à titre indicatif uniquement et ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) et comprennent toutes les taxes (TVA incluse), hors frais de port. Le 12ème Maillot se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, les produits sont facturés selon les tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande.

  • Frais supplémentaires : Les droits de douane et les taxes locales sont à la charge exclusive du client, comme indiqué dans notre politique de livraison.

4. Commande

Le client passe commande directement sur le site web www.le12ememaillot.com. Confirmer une commande implique l'acceptation des prix et des descriptions des produits.

  • Confirmation : Une fois la commande confirmée, le client reçoit un courriel de confirmation.

  • Annulation : Le 12ème Maillot se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de litige de paiement avec le client ou pour toute autre raison légitime (par exemple, l'indisponibilité d'un produit).

5. Personnalisation du produit

Les produits sont personnalisés ou fabriqués selon les spécifications fournies par le client (par exemple : choix de l'équipe, flocage, texte, taille, couleur).

  • Responsabilité du client : Le client est seul responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la passation de la commande.

  • Une fois la commande confirmée et envoyée en production, aucune modification ne peut être apportée.

6. Conditions de paiement

  • Paiement immédiat : Le paiement est exigé en totalité à la confirmation de la commande.

  • Modes de paiement acceptés : Carte bancaire et autres moyens sécurisés indiqués sur le site web.

  • Sécurité : Les transactions en ligne sont sécurisées et Le 12ème Maillot ne conserve aucune information bancaire confidentielle.

7. Livraison

La livraison est entièrement régie par notre Politique de livraison, qui détaille notamment :

  • Les zones desservies.

  • Les délais et conditions de livraison.

  • Les responsabilités en cas de perte, de dommage lié au transport ou de frais de douane.

8. Politique de retour et de remboursement

Annulations et Modifications : Vous pouvez demander l'annulation ou la modification de votre commande (taille, flocage, adresse) uniquement si celle-ci n'a pas encore été transmise à notre fournisseur.

Retours et Remboursements : Une fois la commande traitée, en raison de la nature personnalisée et fabriquée sur commande de nos produits, les retours, les échanges ou les remboursements ne sont plus acceptés, sauf en cas de défauts de fabrication majeurs ou d'erreurs d'exécution avérés de notre part.

  • Délai : Toute réclamation pour non-conformité ou défaut apparent doit être formulée dans les 48 heures suivant la réception du colis.

  • Procédure : En cas de défaut qualifié, veuillez contacter immédiatement notre service client pour obtenir les instructions et la marche à suivre.

9. Garanties

Les produits vendus sur www.le12ememaillot.com sont couverts par :

  • La garantie de conformité légale.

  • La garantie contre les vices cachés, applicable conformément à la législation en vigueur. En cas de non-respect validé de ces garanties, les produits défectueux peuvent être retournés, échangés ou remboursés selon les conditions prévues par la loi.

10. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur www.le12ememaillot.com sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion des relations commerciales.

  • Elles sont traitées de manière sécurisée et conformément à notre Politique de confidentialité.

  • Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données, qu'il peut exercer en écrivant sur notre service client

11. Responsabilité

Le 12ème Maillot ne peut être tenu responsable de la non-exécution ou de la mauvaise exécution des présentes CGV en cas de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté (par exemple : grèves, intempéries, blocages logistiques mondiaux). Le 12ème Maillot décline toute responsabilité en cas de pertes, vols ou dommages survenus après la remise officielle du colis au transporteur.

12. Modifications des CGV

Le 12ème Maillot se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les CGV mises à jour seront publiées sur le site web et entreront en vigueur immédiatement pour toute commande passée après leur publication.